{"id":34,"date":"2020-03-24T22:37:16","date_gmt":"2020-03-24T21:37:16","guid":{"rendered":"http:\/\/lorenbar.fr\/?page_id=34"},"modified":"2020-06-18T14:04:19","modified_gmt":"2020-06-18T12:04:19","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lorenbar.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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1. Mentions l\u00e9gales<\/h3>

Le site https:\/\/www.lorenbar.fr est \u00e9dit\u00e9 par\u00a0SAS 2L ACTIVE<\/strong> – ZA La Grande Bataille 88170 HOUECOURT – Capital de 100\u00a0000 \u20ac – Siret\u00a0: 879\u00a0303 931 00015 \u2013 APE 5630 Z<\/p>

TVA :\u00a0\u00a0<\/p>

N\u00b0 de TVA intracommunautaire : FR06 879303931<\/strong> .<\/p>

Directeur de la publication :\u00a0L’Or En Bar<\/span><\/p>

Responsable du fichier des donn\u00e9es personnelles :\u00a0Val\u00e9rie ROY<\/span><\/p>

Le site a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 SAS 2L ACTIVE.<\/p>

Le site est h\u00e9berg\u00e9 par OVH, 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1.<\/p>

Le pr\u00e9sent site est dispens\u00e9 de d\u00e9claration aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 fran\u00e7aise de protection des donn\u00e9es personnelles (la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s \u2013 CNIL) selon la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 9 mai 2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe.<\/span><\/p>

2. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation<\/h3>

D\u00e9finitions<\/h3>

On d\u00e9signera par la suite:<\/p>

\u2018Site\u2019 ou \u2018service\u2019 : le site\u00a0https:\/\/www.lorenbar.fr<\/span>\u00a0et l\u2019ensemble de ses pages.
\u2018Editeur\u2019 :\u00a0L’Or En Bar<\/span>, responsable de l\u2019\u00e9dition et du contenu du site.
\u2018Utilisateur\u2019 : L\u2019internaute visitant et utilisant les services du site.<\/p>

Objet du site et d\u00e9signation des parties<\/span><\/p>

L\u2019objet du pr\u00e9sent site est d\u00e9termin\u00e9 comme \u201csite vitrine\u201d.<\/p>

Le site est d\u2019acc\u00e8s libre et gratuit \u00e0 tout internaute. L\u2019acquisition d\u2019un bien ou d\u2019un service, ou la cr\u00e9ation d\u2019un espace membre, ou de mani\u00e8re plus g\u00e9n\u00e9rale la navigation sur le site suppose l\u2019acceptation, par l\u2019internaute, de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, qui reconna\u00eet du m\u00eame fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette acceptation consistera, pour l\u2019internaute, \u00e0 cocher la case correspondant \u00e0 la phrase d\u2019acceptation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, ayant par exemple la mention \u00ab je reconnais avoir lu et accept\u00e9 l\u2019ensemble des conditions g\u00e9n\u00e9rales du site. \u00bb. Le fait de cocher cette case sera r\u00e9put\u00e9 avoir la m\u00eame valeur qu\u2019une signature manuscrite de la part de l\u2019internaute. L\u2019internaute reconna\u00eet la valeur de preuve des syst\u00e8mes d\u2019enregistrement automatique de l\u2019\u00e9diteur du pr\u00e9sent site et, sauf pour lui d\u2019apporter une preuve contraire, il renonce \u00e0 les contester en cas de litige. L\u2019acceptation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales suppose de la part des internautes qu\u2019ils jouissent de la capacit\u00e9 juridique n\u00e9cessaire pour cela.<\/p>

Exon\u00e9ration de la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat<\/h3>

En cas d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s au site, en raison de probl\u00e8mes techniques ou de toutes natures, l\u2019utilisateur ne pourra se pr\u00e9valoir d\u2019un dommage et ne pourra pr\u00e9tendre \u00e0 aucune indemnit\u00e9.<\/p>

Les liens hypertextes pr\u00e9sents sur le pr\u00e9sent site peuvent renvoyer sur d\u2019autres sites internet et la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur du pr\u00e9sent site ne saurait \u00eatre engag\u00e9e si le contenu de ces sites contrevient aux l\u00e9gislations en vigueur. De m\u00eame la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur du pr\u00e9sent site ne saurait \u00eatre engag\u00e9e si la visite, par l\u2019internaute, de l\u2019un de ces sites, lui causait un pr\u00e9judice.<\/p>

Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relatifs aux \u00e9l\u00e9ments publi\u00e9s sur le pr\u00e9sent site<\/h3>

Tous les \u00e9l\u00e9ments du pr\u00e9sent site appartiennent \u00e0 l\u2019\u00e9diteur ou \u00e0 un tiers mandataire, ou sont utilis\u00e9s par l\u2019\u00e9diteur sur le site avec l\u2019autorisation de leur propri\u00e9taire. Toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vid\u00e9os, sans que cette \u00e9num\u00e9ration ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s\u2019apparente \u00e0 de la contrefa\u00e7on. Tout membre qui se rendrait coupable de contrefa\u00e7on serait susceptible de voir son compte supprim\u00e9 sans pr\u00e9avis ni indemnit\u00e9 et sans que cette suppression ne puisse lui \u00eatre constitutive d\u2019un dommage, sans r\u00e9serve d\u2019\u00e9ventuelles poursuites judiciaires ult\u00e9rieures \u00e0 son encontre, \u00e0 l\u2019initiative de l\u2019\u00e9diteur du pr\u00e9sent site ou de son mandataire. Le pr\u00e9sent site utilise des \u00e9l\u00e9ments (images, photographies, contenus) dont les cr\u00e9dits reviennent aux personnes physiques ou morales indiqu\u00e9es dans le chapitre \u00ab\u00a0Cr\u00e9dits\u00a0\u00bb.<\/p>

Limitation de responsabilit\u00e9<\/h3>

L\u2019\u00e9diteur du site n\u2019est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet tel que perte de donn\u00e9es, intrusion, virus, rupture du service, ou autres. L\u2019utilisateur admet express\u00e9ment utiliser le site \u00e0 ses propres risques et sous sa responsabilit\u00e9 exclusive.<\/p>

Le site fournit \u00e0 l\u2019utilisateur des informations \u00e0 titre indicatif, avec des imperfections, erreurs, omissions, inexactitudes et autres ambivalences susceptibles d\u2019exister. En tout \u00e9tat de cause, l\u2019Editeur ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu responsable :<\/p>

\u2013 de tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque \u00e0 gagner, les pertes de client\u00e8le, de donn\u00e9es pouvant entre autres r\u00e9sulter de l\u2019utilisation du site, ou au contraire de l\u2019impossibilit\u00e9 de son utilisation ;
\u2013 d\u2019un dysfonctionnement, d\u2019une indisponibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s, d\u2019une mauvaise utilisation, d\u2019une mauvaise configuration de l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur, ou encore de l\u2019emploi d\u2019un navigateur peu usit\u00e9 par l\u2019utilisateur ;
\u2013 du contenu des publicit\u00e9s et autres liens ou sources externes accessibles par l\u2019utilisateur \u00e0 partir du site.<\/p>

Acc\u00e8s au site<\/h3>

La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur du site ne peut \u00eatre engag\u00e9e en raison d\u2019une indisponibilit\u00e9 technique de la connexion, qu\u2019elle soit due notamment \u00e0 un cas de force majeure, \u00e0 une maintenance, \u00e0 une mise \u00e0 jour, \u00e0 une modification du site, \u00e0 une intervention de l\u2019h\u00e9bergeur, \u00e0 une gr\u00e8ve interne ou externe, \u00e0 une panne de r\u00e9seau, \u00e0 une coupure d\u2019alimentation \u00e9lectrique, ou encore \u00e0 une mauvaise configuration ou utilisation de l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur.<\/p>

Clauses diverses<\/h3>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 l\u2019application du droit Fran\u00e7ais. Elles peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment par l\u2019\u00e9diteur du site ou son mandataire. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales applicables \u00e0 l\u2019utilisateur sont celles en vigueur au jour de son acceptation de celles-ci. L\u2019\u00e9diteur s\u2019engage bien \u00e9videmment \u00e0 conserver toutes ses anciennes conditions g\u00e9n\u00e9rales et \u00e0 les faire parvenir \u00e0 tout utilisateur qui en ferait la demande.<\/p>

Sauf dispositions d\u2019ordre public, tous litiges qui pourraient survenir dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales pourront avant toute action judiciaire \u00eatre soumis \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation de l\u2019\u00e9diteur du site en vue d\u2019un r\u00e8glement amiable. Il est express\u00e9ment rappel\u00e9 que les demandes de r\u00e8glement amiable ne suspendent pas les d\u00e9lais ouverts pour intenter les actions judiciaires. Sauf disposition contraire, d\u2019ordre public, toute action judiciaire relative \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat devra \u00eatre soumise \u00e0 la comp\u00e9tence des juridictions du ressort de la Cour d\u2019appel saisie.<\/p>

Si l\u2019une des clauses des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales venait \u00e0 \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e nulle par une d\u00e9cision de justice, cette nullit\u00e9 ne saurait emporter la nullit\u00e9 de l\u2019ensemble des autres clauses, qui continueraient \u00e0 produire leur effet.<\/p>

Utilisation de Cookies<\/h3>

Un \u00ab Cookie \u00bb permet l\u2019identification de l\u2019utilisateur d\u2019un site, la personnalisation de sa consultation du site et l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration de l\u2019affichage du site gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019enregistrement d\u2019un fichier de donn\u00e9es sur son ordinateur. Le site est susceptible d\u2019utiliser des \u00ab Cookies \u00bb principalement pour 1) obtenir des statistiques de navigation afin d\u2019am\u00e9liorer l\u2019exp\u00e9rience de l\u2019Utilisateur, et 2) permettre l\u2019acc\u00e8s \u00e0 un compte de membre et \u00e0 du contenu qui n\u2019est pas accessible sans connexion.<\/p>

L\u2019Utilisateur reconna\u00eet \u00eatre inform\u00e9 de cette pratique et autorise l\u2019\u00e9diteur du site \u00e0 y recourir. L\u2019\u00e9diteur s\u2019engage \u00e0 ne jamais communiquer le contenu de ces \u00ab Cookies \u00bb \u00e0 des tierces personnes, sauf en cas de r\u00e9quisition l\u00e9gale. L\u2019Utilisateur peut refuser l\u2019enregistrement de \u00ab Cookies \u00bb ou configurer son navigateur pour \u00eatre pr\u00e9venu pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019acception les \u00ab Cookies \u00bb. Pour ce faire, l\u2019Utilisateur proc\u00e9dera au param\u00e9trage de son navigateur :<\/p>

\u2013 Pour Internet Explorer : http:\/\/windows.microsoft.com\/fr-FR\/windows-vista\/Block-or-allow-cookies
\u2013 Pour Safari : https:\/\/support.apple.com\/fr-fr\/ht1677
\u2013 Pour Google Chrome : https:\/\/support.google.com\/chrome\/answer\/95647?hl=fr&hlrm=en&safe=on
\u2013 Pour Firefox : https:\/\/support.mozilla.org\/fr\/kb\/activer-desactiver-cookies
\u2013 Pour Opera : http:\/\/help.opera.com\/Windows\/10.20\/fr\/cookies.html<\/p>

Pour en savoir plus :\u00a0Gestion des cookies de notre site internet.<\/a><\/p>

Encadrement des conditions<\/h3>

Si une disposition des Conditions g\u00e9n\u00e9rales est jug\u00e9e ill\u00e9gale, nulle ou pour toute autre raison inapplicable, alors cette disposition sera r\u00e9put\u00e9e divisible des Conditions et n\u2019affectera pas la validit\u00e9 et l\u2019applicabilit\u00e9 des dispositions restantes. Ces pr\u00e9sentes conditions d\u00e9crivent l\u2019ensemble de l\u2019accord entre l\u2019utilisateur et le site internet. Elles remplacent tous accords ant\u00e9rieurs ou contemporains \u00e9crits ou oraux. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales ne sont pas cessibles, transf\u00e9rables ou sous-licenciable par l\u2019utilisateur lui-m\u00eame.<\/p>

Une version imprim\u00e9e des Conditions et de tous les avis donn\u00e9s sous forme \u00e9lectronique pourra \u00eatre demand\u00e9e dans des proc\u00e9dures judiciaires ou administratives en rapport avec les conditions g\u00e9n\u00e9rales. Les parties conviennent que toute la correspondance relative \u00e0 ces Conditions d\u2019utilisation, doit \u00eatre r\u00e9dig\u00e9e dans la langue fran\u00e7aise.<\/p>

Notifications<\/h3>

Toute notification ou avis concernant les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, les mentions l\u00e9gales ou la charte de donn\u00e9es personnelles doit \u00eatre faite par \u00e9crit et doit \u00eatre remis en mains propres, courrier recommand\u00e9 ou certifi\u00e9, par Poste ou tout autre service de messagerie reconnu au niveau national qui permet de suivre r\u00e9guli\u00e8rement ses forfaits, \u00e0 l\u2019adresse postale ou \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique indiqu\u00e9es dans les Mentions L\u00e9gales ci-dessus, en pr\u00e9cisant vos noms, pr\u00e9noms, coordonn\u00e9es et objet de l\u2019avis.<\/p>

R\u00e9clamations<\/h3>

Toute r\u00e9clamation li\u00e9e \u00e0 l\u2019utilisation du site internet, du service, ou de tout autre service li\u00e9, les pages du site sur des r\u00e9seaux sociaux \u00e9ventuels ou les conditions g\u00e9n\u00e9rales, mentions l\u00e9gales ou charte de donn\u00e9es personnelles doit \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e dans les 365 jours suivant le jour d\u2019origine du probl\u00e8me source de r\u00e9clamation, et ce ind\u00e9pendamment de toute loi ou r\u00e8gle de droit contraire. Dans le cas o\u00f9 une telle r\u00e9clamation n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e dans les 365 jours suivants, une telle r\u00e9clamation sera \u00e0 jamais inapplicable en justice.<\/p>

Inexactitudes<\/h3>

Il peut \u00eatre possible que se trouvent, dans l\u2019ensemble du site internet et des services propos\u00e9s, et dans une mesure restreinte, des inexactitudes ou des erreurs, ou des informations qui soient en d\u00e9saccord avec les conditions g\u00e9n\u00e9rales, les mentions l\u00e9gales ou la charte de donn\u00e9es personnelles. En outre, il est possible que des modifications non autoris\u00e9es soient faites par des tiers sur le site ou sur des services annexes (r\u00e9seaux sociaux\u2026). Nous mettons tout en \u0153uvre pour que ce genre d\u2019\u00e9carts soient corrig\u00e9s.<\/p>

Dans le cas o\u00f9 une telle situation nous \u00e9chapperait, merci de nous contacter \u00e0 l\u2019adresse postale ou \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique indiqu\u00e9es dans les Mentions L\u00e9gales ci-dessus avec, si possible, une description de l\u2019erreur et l\u2019emplacement (URL), ainsi que des informations suffisantes pour nous permettre de vous contacter. Pour les demandes portant sur le droit d\u2019auteur, merci de vous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la section sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

\u00a9 2L ACTIVE SAS \u2013 Tous droits r\u00e9serv\u00e9s<\/p>\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1. Mentions l\u00e9gales Le site https:\/\/www.lorenbar.fr est \u00e9dit\u00e9 par\u00a0SAS 2L ACTIVE – ZA La Grande Bataille 88170 HOUECOURT – Capital de 100\u00a0000 \u20ac – Siret\u00a0: 879\u00a0303 931 00015 \u2013 APE 5630 Z TVA :\u00a0\u00a0 N\u00b0 de TVA intracommunautaire : FR06 879303931 . 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